Le jeudi 16 novembre 2023 à 18h00 en Mairie de Pleumeur-Bodou se tiendra le Conseil Municipal.
Ordre du jour :
1- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
2- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 16/11/2023
3- LTC - Débat sur le projet d’aménagement et de développement durables du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat
4- LTC - Gestion des eaux pluviales urbaines - Mise à disposition de biens et équipements à Lannion Trégor Communauté
5- Finances - Ecole Saint Joseph - Tarification du transport vers le restaurant scolaire
6- Finances - Budget principal - Subventions complémentaires 2023
7- Finances - Rénovation énergétique du complexe sportif - Demande de participation au titre Contrat de Territoire du Département des Côtes d’Armor
8 - Finances - Réhabilitation énergétique du complexe sportif - Demande de fonds de concours à Lannion Trégor Communauté
9- Finances - Réhabilitation énergétique du complexe sportif -Demande de financement Bien Vivre partout en Bretagne
10- Finances - Restaurant scolaire - Levée de prescription quasriennale - Lot 14
11- Ressources Humaines - Tableau des effectifs
12- Ressources Humaines - Tableau des ratios promu-promouvables 2023
13-Ressources Humaines - Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion des Côtes d’Armor
14- Recensement de la population 2024 - Agents recenseurs
15- Foncier - Régularisation d’échange de terrain d’emprise de chemin rural - Crec’h Sec’h
16- Questions diverses